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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYNERGETHIC
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Active Torque Control
Marque expirée - Marque en non vigueur

Active Torque Control
SYNERGETHIC, SA

Numéro de dépôt :
3721882
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2020
Active Torque Control de SYNERGETHIC

Présentation de la marque Active Torque Control

Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) SYNERGETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Active Torque Control »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNERGETHIC domicilié(e) 4 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 705 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERGETHIC domicilié(e) 4 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Active Torque Control est expirée depuis le 16 mars 2020.

SYNERGETHIC a également déposé les autres marques suivantes : TILTER , TILTER , VM VOLTA MOTORS


SYNERGETHIC, SA - 4 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France - SIREN 501705693


SYNERGETHIC - 4 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Contrôle technique de véhicules automobiles.